Vie intercommunale

Publié le mercredi 12 septembre 2018

Ordre du jour

  • Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat Mixte du Grand Site de Navacelles pour l’année 2018
  • Ressources Humaines : Mise en place du télétravail – Acte de déclinaison
  • Ressources Humaines : Création d’un service commun de prévention des risques professionnels
  • Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
  • Attribution de subventions aux acteurs économiques locaux
  • Attribution de subventions aux associations sportives
  • Attribution de subventions aux associations d’intérêt communautaire ou organisant une manifestation d’intérêt communautaire
  • Ressources Humaines : Actualisation des postes de l’Ecole de Musique
  • Demandes d’aides financières pour l’organisation du Festival « Là-bas, Vu d’Ici » – Edition 2019
  • Demandes d’aides financières pour le fonctionnement de l’Ecole de Musique – Exercice 2019
  • Demandes d’aides financières pour la Saison Culturelle 2019
  • Redevance Spéciale : Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – Année 2017
  • Demandes d’aides financières pour le fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles – Exercice 2019
  • Multi accueil collectif de jeunes enfants – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Multi accueil collectif de jeunes enfants – Procédure de liquidation de la Prestation de Service Unique : Avenant n°7 au règlement de fonctionnement et mise en conformité
  • Tarifs et modalités d’application de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019
  • Avenant de tarification pour les conventions d’instruction des autorisations des droits des sols
  • Approbation de la carte communale de la Commune de Arre
  • Demandes d’aides financières pour la réalisation d’une étude en vue de l’adaptation des aménagements des Belvédères de Blandas
  • Adhésion à la Fédération Nationale de Défense du Pastoralisme
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Remerciements
  • Questions Diverses.

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