Vie intercommunale

Publié le mardi 15 décembre 2020

Ordre du jour

  • Budget : Décision modificative n°1 – Budget Général
  • Budget : Attributions de compensation définitives pour 2020
  • Ressources Humaines – Création d’un poste pour le service technique
  • Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  • Ressources Humaines – Régime indemnitaire
  • Ressources Humaines – Taux de promotion pour les avancements de grade
  • Elaboration d’un Pacte de gouvernance
  • Création de commissions
  • Définition des critères pour la mise en place du Conseil de développement
  • Création d’un comité consultatif : assemblée citoyenne
  • Approbation du règlement intérieur
  • Restauration de la lavagne de Homs – Commune de Campestre et Luc
  • Demande d’aides financières pour l’organisation de la Foire de la Pomme et de l’Oignon – Edition 2021
  • Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens 2021-2023 avec l’Association Educative du Mas Cavaillac
  • Demande d’aides financières dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE pour le Multi accueil collectif de jeunes enfants
  • Demande d’aides financières d’investissement pour le Multi accueil collectif de jeunes enfants
  • Demande d’aides financières pour le projet Orchestre à l’école
  • Avis sur les dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail en 2021
  • Fonds régional L’OCCAL – Extension du dispositif au volet 3 « L’OCCAL-LOYERS »
  • Aide aux acteurs économiques locaux – Prorogation de la validité de la subvention attribuée à l’entreprise Sasu Maï Acquis
  • Modalités d’organisation du service commun « application du droit des sols »
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Remerciements
  • Questions diverses

Enregistrement audio du Conseil de Communauté du Pays Viganais du 16 décembre 2020

 

Télécharger le document présenté en Conseil de Communauté : Présentation Participation Citoyenne en Pays Viganais

    • Elaboration d’un Pacte de gouvernance
    • Création de commissions
    • Définition des critères pour la mise en place du Conseil de développement
    • Création d’un comité consultatif : assemblée citoyenne

Afin de veiller au respect des prescriptions sanitaires en vigueur et conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, la présence du public a été possible et autorisée dans la limite des capacités de la salle.

 En période de confinement ou de couvre-feu, l’assistance aux débats des organes délibérants ne constitue pas un motif d’autorisation de sortie dérogatoire hormis pour les membres appelés à siéger et les journalistes qui peuvent invoquer le motif de déplacement professionnel.

 Le port du masque sera obligatoire pendant toute la durée de la séance.

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