Vie intercommunale

Publié le vendredi 2 avril 2021

A l’ordre du jour :

  • Budget Général – Approbation du compte de gestion 2020
  • Budget – Désignation du Président pour le vote des comptes administratifs
  • Budget Général – Adoption du compte administratif 2020 et affectation des résultats 2020
  • Budget Général – Constitution de provisions pour risques
  • Budget Général – Budget primitif 2021
  • Budget : Attributions de compensation pour 2021
  • Ressources Humaines – Modification du service commun
  • TEOM – Produits attendus pour 2021
  • Redevance spéciale : Tarification
  • Tarification entretien bacs OM
  • Taxe GEMAPI – Produits attendus pour 2021
  • Taxes directes locales – Vote des taux d’imposition pour 2021
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Approbation du compte de gestion 2020
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Adoption du compte administratif 2020 et affectation des résultats
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Budget primitif 2021
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Prêt relais ZAE Caisse d’Epargne Languedoc Roussillon
  • Budget Zone d’Activité Economique La Plaine – Prêt relais ZAE Crédit Agricole du Languedoc
  • Cession d’un ensemble immobilier à la société L’Arsoie
  • Modernisation des moyens de paiement : mise en place de la carte achat public
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2021 du Centre Intercommunal d’Action Sociale
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2021 de l’Office de Tourisme Cévennes et Navacelles
  • Modification du tarif des emplacements pour la foire de la pomme et de l’oignon
  • Tarifs et modalités d’application de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022
  • Signature de la charte d’organisation du réseau Sud Cévennes
  • Signature de la convention d’application de la charte pour le développement de la destination « Parc National des Cévennes »
  • Office de Tourisme Cévennes et Navacelles – Demande de classement en catégorie I
  • Demande de la dénomination « commune touristique » pour l’ensemble des communes membres de la Communauté de Communes du Pays Viganais
  • Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
  • Demande d’aides financières dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE pour le Multi accueil collectif de jeunes enfants
  • Demande d’aides financières travaux de requalification des Belvédères de Blandas
  • Piscine intercommunale – Frais de transport de la natation scolaire
  • PLU de Molières-Cavaillac – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
  • PLU de Molières-Cavaillac – Instauration du sursis à statuer
  • Demande d’aides financières dans le cadre du dispositif France relance : accompagnement numérique
  • Pôle d’échange multimodal (PEM) : Candidature à l’appel à projets
  • Attributions de subventions aux acteurs économiques locaux
  • Attribution d’une subvention pour le fonctionnement 2021 de la Mission Locale Garrigue et Cévennes
  • Attribution d’une subvention à Initiative Gard Exercice 2021
  • Attribution d’une subvention au relais local animation Cévennes (RELANCE) 2021
  • Attribution d’une subvention à la fédération départementale des CIVAM du Gard pour l’événement « Le Gard de ferme en ferme »
  • Adhésion à l’association des producteurs de châtaignes des Cévennes – Appel à cotisation 2021
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ASA de la Vallée de l’Arboux
  • Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
  • Questions Diverses

Afin de veiller au respect des prescriptions sanitaires en vigueur, la présence du public sera possible et autorisée dans la limite des capacités de la salle. 

En période de confinement ou de couvre-feu, l’assistance aux débats des organes délibérants ne constitue pas un motif d’autorisation de sortie dérogatoire hormis pour les membres appelés à siéger et les journalistes qui peuvent invoquer le motif de déplacement professionnel.

 Le port du masque sera obligatoire pendant toute la durée de la séance.

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