À l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal des séances du 25 septembre 2024 et du 16 octobre 2024
- Budget – Attributions de compensation définitives pour 2024
- Budget général – Décision modificative n°2
- Budget déchets – Décision modificative n°1
- Budget général – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement pour 2025
- Budget déchets – Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement pour 2025
- Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables intercommunal (PADDi)
- PLUi – Instauration du sursis à statuer
- Reconduction de la convention de service commun « application du droit des sols » avec la commune de Sumène
- Signature d’une convention de servitudes au profit de la société ENEDIS
- Mise en place d’un pacte territorial en Pays Viganais
- Demande d’aides financières pour la réalisation d’un pôle d’échange multimodal (PEM) – Actualisation du plan de financement
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la commune du Vigan pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un pôle d’échange multimodal
- Adhésion au CEREMA
- Soutien à l’union des professionnels du Pays Viganais (UPV) pour l’année 2024
- Avis sur les dérogations du maire au repos dominical pour les commerces de détails pour l’année 2025
- Renouvellement de la convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales du Gard pour la période 2025-2029
- Convention d’objectifs et de financement avec la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes – Terres Solidaires pour le projet « Petite enfance, art et culture » – Avenant n°1
- Multi Accueil Collectif – Convention pour l’intervention des médecins salariés du GIP « Ma Santé Ma Région », en tant que référent santé et accueil inclusif
- Multi Accueil Collectif – Modification du règlement de fonctionnement
- Multi Accueil Collectif – Demande d’aides financières dans le cadre du Fonds de modernisation des EAJE
- Orchestre à l’école – Tarification des interventions des professeurs
- Projet alimentaire territorial – Adhésion au Club des territoires de l’association « Un Plus Bio » pour l’année 2025
- Lancement du plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) et création de la commission consultative d’élaboration et de suivi (CCES)
- Demande d’aides financières pour la déconnexion des habitations des réseaux pluviaux et de soutien à la désimperméabilisation des sols
- Participation à l’achat de récupérateurs d’eau de pluie
- Attribution de subventions aux associations d’intérêt communautaire ou organisant une manifestation d’intérêt communautaire
- Attribution de subventions aux associations sportives sur proposition de l’Office Intercommunal des Sports (OIS)
- Ressources Humaines : Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels (ACFI)
- Ressources Humaines : Modification de l’emploi permanent dédié au service Lien aux communes
- Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des effectifs
- Ressources Humaines : Mandat au centre de gestion du Gard pour engager la procédure de consultation relative au contrat d’assurance contre les risques statutaires
- Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoirs accordée au Président
- Questions diverses